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un grain de sable pour secouer la poussière...

Enjeux réels d’un procès exceptionnel

Mercredi 18 Janvier 2023 - 15:58

Mohamed ould Abdel Aziz, encore et toujours à truster le devant de la scène… Mais pour combien de temps encore ? Le lancement enfin de son procès sonne-t-il le glas de sa disparition des radars ? Probablement. Surtout s’il s’en tient à son actuel dispositif de défense articulé autour de deux grandes lignes : « Je suis visé parce que je suis perçu comme une menace politique » et « le régime actuel n’a aucune preuve de ce que j’aurais détourné de l’argent public ». Les deux arguments sont pourtant apparemment de poids : il est effectivement visé pour des raisons politiques et il n’existe, à ce jour, aucune preuve de ce qu’il se soit personnellement servi dans la caisse publique. Ses avocats vont certainement se barricader derrière cette ligne de défense. Mais, ce faisant, l’ex-Président et ses conseils éludent la bonne question qu’ils n’essaient même pas de (se) poser : comment Ould Abd El Aziz est-il devenu riche ?
 

Et c’est à cette question de l’enrichissement sans cause que les avocats doivent pourtant répondre. L’examen d’un enrichissement sans cause est une évolution significative dans la lutte contre la corruption et la criminalité économique. À une certaine époque, on se limitait à chercher si des biens publics avaient été détournés ou pas. Aujourd’hui, détourner directement de l’argent public est considéré comme la préhistoire de la corruption. En effet la corruption moderne, ce n’est jamais piquer directement dans la caisse publique, nul ne s’y risque, sauf les idiots, pour reprendre les termes de Mohamed El Mounir.
 

Aussi a-t-on mis au point le concept d’enrichissement sans cause. Un attrape-tout qui couvre potentiellement tout ce qui est illégal : trafic d’influence, par exemple, recours parcimonieux ou excessifs à la planche à billets, ventes manipulées du domaine public de l’État, attributions intéressées de marchés publics, etc. Le plus important avec ce concept est que la charge de la preuve de son inadéquation incombe à la personne présumée coupable. C’est à elle de démontrer que ce qu’elle a acquis l’a été de manière légale. Comme Ould Abd El Aziz ne peut pas et ne voudra pas dévoiler l’origine des quarante-sept milliards saisis en dehors de ses propriétés immobilières, il va persister à répéter qu’il est visé par un procès politique et que la justice n’est pas capable d’apporter la preuve qu’il ait détourné l’argent public.
 

Petit atout : il sait que la compréhension de la corruption chez le citoyen de base se réduit à piquer dans la caisse et cela explique ses manœuvres populistes. Mais peut-il négliger que ses juges ont évidemment une vision autrement plus affutée des réalités ?  Ses avocats ne pourront longtemps continuer à chercher à inverser la charge de la preuve. Alors, les vices de procédures, voire de l’enquête, jusqu’à obtenir la relaxe de leur client après maints recours ? Le dol est cependant assez conséquent et connu –voire implicitement avoué par l’accusé, dans l’ampleur de son enrichissement sans cause – pour qu’une telle vicieuse fin soit seulement envisageable. D’autant moins, d’ailleurs, qu’elle retomberait immanquablement sur le pouvoir ou, plus exactement, le système qui prétend nous gouverner. Oui, c’est bien leur crédibilité qui est en jeu, au final de toute cette affaire. Et les chances de notre nation multi-ethnique à trouver un modus vivendi acceptable par tout un chacun…

 

                                                                                                      Ahmed ould Cheikh

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