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un grain de sable pour secouer la poussière...

À-propos de la nécessité d'une politique pénale et une jurisprudence

Lundi 16 Janvier 2023 - 22:56

Au sein du l'institution judiciaire, on constate  de temps à autre, un manque d'harmonie   et d'unité dans l'application de la loi et la mise en œuvre d'instructions pouvant incarner la « politique pénale générale » qui définissent les suivis et conduites à tenir pour gérer le travail  immense dans le milieu judiciaire. Ainsi, il est important dans l'avenir proche de penser à l'adoption une politique pénale nationale "spécifique", qui  contribuera à mettre en place ses propres "gardes fou" nécessaires pour toute conduite à tenir.
 

Cette politique  pénale  est sans doute utile ainsi dans :l'observation  d'une bonne application de la  loi; Elle permettrait également le respect des règles de l'État de droit et  l'indépendance de la justice, notamment au sein des différentes juridictions et voies des recours contentieux dans nôtre  système judiciaire.

 

Mais Il y'a  lieu également de mettre en place une vision claire qui contribuerait à l'événement  d'une jurisprudence  qui tarde à s'affirmer au niveau de nôtre Cour suprême, dont les décisions et les directives devront être le phare lumineux du juge; sur lequel il s'appuie  après sa conviction et sa compréhension des textes et procédures.  C'est aussi, par crainte de contradiction qui pourrait résulter dans certaines décisions et les jugements; En raison d'un fondement ou d'un raisonnement et d'une faible argumentation.


De ce point de vue, la solution consiste à mettre en place d'une procédure spécifique pour organiser et développer une jurisprudence éclairée, cohérente et souple; Selon les nécessités et les circonstances liées à la nature des affaires portées devant les tribunaux. 

 

Elle exige également, comme le font la plupart des juridictions régionales et continentales et des cours de Cassation ou des Cours Suprême, dans la plupart des pays du monde, d'adopter un schéma spécifique dans les « méthodes et techniques d'interprétation » du droit dans ses instances judiciaires qui, contribuent sans aucun doute à la stabilité et la clarté de vision nécessaire à l'existence de la jurisprudence qui est une source indispensable au travail judiciaire.

 

Juge/Cheikh Sidi Mohamed Ould Cheina

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